Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATELEC
Numéro de dépôt :
1493997
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
10/03/1998
Présentation de la marque BATELEC
Déposée le 10 mars 1988 par BASSET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « BATELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BATELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493997.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATELEC est expirée depuis le 10 mars 1998.
BASSET Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13